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Crise politique

Crise institutionnelle au Gabon : RÉAGIR dénonce « la dérive monarchique d’Ali Bongo et de sa Cour constitutionnelle »


Politique
  • Crise institutionnelle au Gabon : RÉAGIR dénonce « la dérive monarchique d’Ali Bongo et de sa Cour constitutionnelle » © 2018 D.R./Info241
Publié le 12 mai 2018 à 07h52min

La décision autocratique du 30 avril 2018 prise par la Cour constitutionnelle de dissoudre l’Assemblée nationale et d’appeler à la démission unilatérale du gouvernement est inédite. Cette décision controversée continue de susciter de vives réactions au sein du gotha politique, dans la presse nationale et internationale. La diaspora gabonaise de France et les mouvements citoyens ne sont pas en reste, le mouvement pour la Réappropriation du Gabon, de son Indépendance et pour sa Reconstruction (RÉAGIR) s’est exprimé sur cette hallucinante incongruité institutionnelle. Nous vous livrons l’essence de leur analyse dans les lignes qui suivent.

Dans une déclaration portant sur« la situation politique au Gabon » découlant de l’imbroglio constitutionnel qui a marqué l’actualité politique gabonaise, le Mouvement RÉAGIR par le canal de son secrétaire exécutif, Persis Lionel Essono Ondo s’est adressé au peuple gabonais, à sa diaspora, aux responsables des partis politiques et des organisations de la société civile, aux ambassadeurs et hauts représentants au Gabon de la communauté Internationale, aux responsables et leaders de la diaspora Gabonaise. Le Mouvement pour la Réappropriation du Gabon, de son Indépendance et pour sa Reconstruction (RÉAGIR) immatriculé au régime des Associations en République française, « a tenu à exprimer à travers la présente déclaration solennelle, sa position et sa vision relativement aux récentes évolutions politiques et institutionnelles en République Gabonaise ».

Pour RÉAGIR, «  Arrivé au pouvoir en 2009 par un coup de force militaire, Ali BONGO ONDIMBA a été candidat à sa propre succession en 201¬6 face à une opposition unie autour de Monsieur Jean Ping. Ces deux échéances majeures ont marqué l’histoire du Gabon de manière irréversible notamment, par leur extrême violence et par la négation de la volonté du peuple gabonais. Le 31 Aout 2016, la brutalité du régime sortant et son obsession à noyer la fraude électorale dans le sang des gabonais a littéralement plongé le Gabon dans une crise politique sans précèdent ».

Deux ans plus tard, a fait remarquer RÉAGIR, « alors que l’opposition gabonaise est engluée dans une lutte fratricide, le 30 avril 2018, par une Décision aux fondements constitutionnels hasardeux. Le juge, pourtant chargé de veiller au respect et à la bonne application de la Constitution, a accentué la crise de confiance entre la Nation et la juridiction constitutionnelle. En effet, il est acquis que par ses turpitudes, Madame Marie-Madeleine MBORANTSUO, dans sa volonté de transformer le Gabon en monarchie constitutionnelle a juxtaposé la crise politique, à une crise institutionnelle ».

En pratique, a martelé le secrétaire exécutif de RÉAGIR « il s’agit d’un véritable coup d’Etat constitutionnel. Dans son opération de réécriture de la loi fondamentale, la cour a délibérément choisi de changer le régime politique au Gabon. Voulant à tout prix satisfaire Monsieur Ali BONGO ONDIMBA dans sa volonté de déconstruction de la République, la Cour ouvre grandement les portes de la tyrannie au Gabon. Elle n’est pas à son premier essai. Sur la base de ses turpitudes, la Cour prend fait et cause pour la forfaiture. A l’aune de la Décision du 30 Avril 2018, pour justifier l’injustifiable en droit, la cour rend une décision politique qui éveille la curiosité des constitutionnalistes et de tous les citoyens gabonais. D’une part, la Cour transfère les compétences de l’Assemblée Nationale au Sénat ; D’autre part, en l’absence de base légale, elle exige la démission du Gouvernement. Enfin, pour clore son bel édifice d’approximation intellectuelle, la Cour a tout simplement intimé l’ordre au président de la République de nommer un nouveau Gouvernement alors qu’elle venait de saborder sa majorité parlementaire. C’est inadmissible ! »

Sur le transfert des compétences de l’Assemblée nationale au Sénat : RÉAGIR a dénoncé cette violation constitutionnelle en ces termes : « Plutôt que d’interpréter la Constitution, la Cour constitutionnelle s’est octroyée les pouvoirs du constituant, en décidant de créer des normes constitutionnelles jusque-là inexistantes, et qui ne trouvent d’équivalent dans aucun autre système juridique au monde. Aux 9e et 10e considérants de la décision du 30 avril 2018, la cour établit que « Lorsque les pouvoirs de l’Assemblée nationale ou du Sénat cessent pour quelque cause que ce soit, la chambre dont la législature reste à courir exerce la plénitude des compétences dévolues au Parlement ». Se fondant sur cette nouvelle norme qu’elle a créée, elle décide que le Sénat exercera les pouvoirs de l’Assemblée nationale jusqu’à la proclamation des résultats des prochaines élections législatives. Un tel mécanisme n’a jamais été prévu par la constitution ».

Il est vrai souligne RÉAGIR « que la Constitution prévoit des circonstances dans lesquels une institution constitutionnelle peut assurer les fonctions d’une autre. C’est notamment le cas de l’article 13 aux termes duquel, les fonctions du Président de la République peuvent provisoirement être exercées par le Président du Sénat en cas de vacance de la présidence de la République pour quelque cause que ce soit, ou d’empêchement définitif de son titulaire. L’exemple fut donné lors du décès de l’ancien président Omar BONGO ONDIMBA. La présidente du Sénat d’alors, prit ainsi les fonctions du Président de la République. Ce mécanisme mis en place en 2009 était toutefois prévu par la constitution ».

Or dans le cas actuel, a martelé le secrétaire exécutif de RÉAGIR « la cour constitutionnelle confie les pouvoirs de l’Assemblée Nationale au Sénat, alors qu’un tel mécanisme n’est pas prévu par la Constitution. Ni l’article 19 relatif à la dissolution de l’Assemblée nationale, ni l’article 35 dont il est question ici ne prévoient la possibilité de confier les pouvoirs de l’Assemblée nationale au Sénat, et ce quel que soit les circonstances évoquées. En optant pour une telle solution, la Cour constitutionnelle a choisi d’outrepasser son pouvoir, et de s’arroger celui du constituant. Par sa décision du 30 avril 2018, la cour a créé une disposition qui jusqu’à ce jour n’existait ni en droit gabonais, ni dans aucun autre système juridique. Il faut le faire ! »

Sur la démission du gouvernement

L’article 34 de la Constitution a rappelé RÉAGIR, « prévoit deux situations où les fonctions du Gouvernement doivent cesser. On y lit « Les fonctions du Gouvernement cessent à l’issue de la prestation de serment du Président de la République, et à l’issue de la proclamation des résultats des élections législatives par la Cour constitutionnelle ». Par sa décision du 30 avril 2018, la Cour a décidé de réécrire l’article 34 de la Constitution. Estimant que la Constitution comporte une lacune qu’il lui échoit de combler, la Cour a réécrit l’article 34 de la constitution de la façon suivante : « Les fonctions du Gouvernement cessent à l’issue de la prestation de serment du Président de la République, de la proclamation des résultats des élections législatives par la Cour constitutionnelle, en cas de non renouvellement du mandat des députés à l’Assemblée nationale dans les délais constitutionnels fixés par la Cour constitutionnelle et en cas de vacance de la Présidence de la République pour quelque cause que ce soit ou d’empêchement définitif du Président de la République ».

C’est donc sur cette réécriture de la Constitution a souligné RÉAGIR « que la Cour s’est fondée pour demander la démission du Gouvernement. Le danger de cette pratique réside dans le fait que la Cour constitutionnelle s’est octroyée le droit d’écrire des dispositions constitutionnelles inédites, et de fonder ses décisions exclusivement sur des règles qu’elle crée elle-même. La Cour ne se contente plus d’interpréter la Constitution et de veiller à son respect, mais elle a décidé d’écrire elle-même la Constitution, de devenir constituant. C’est absurde et intolérable dans un Etat de Droit ».

Sur la nomination d’un nouveau Gouvernement et l’établissement d’un nouveau régime politique au Gabon

La Cour constitutionnelle a selon RÉAGIR «  choisi d’établir un nouveau régime politique où le Président nomme un Gouvernement qui n’est responsable que devant lui. Le régime politique antérieur à la Décision de la Cour constitutionnelle du 30 avril était basé sur l’article 28 de la constitution, lequel prévoit une double responsabilité du Gouvernement. Le troisième alinéa de cet article dispose que « Le Gouvernement est responsable devant le Président de la République et l’Assemblée nationale ». Cette double responsabilité du Gouvernement a été remplacée par une responsabilité unique par Décision de la Cour constitutionnelle du 30 avril 2018, puisque la Cour consacre le principe selon lequel le Gouvernement n’est responsable que devant le Président de la République. La Cour constitutionnelle a décidé de transformer le système politique Gabonais ».

Cette évolution dangereuse des Institutions a regretté le mouvement RÉAGIR «  est conforme à l’esprit de la nouvelle Constitution adoptée en catimini le 10 Janvier 2018 par une Assemblée Nationale illégitime ; cette réforme instaure un régime hyper présidentiel faisant du chef de l’Etat, le « Détenteur suprême du pouvoir exécutif ». La Cour constitutionnelle suit en cela l’esprit de la loi, même si, pour y parvenir, elle doit préalablement réécrire la Constitution à sa guise. Il est donc vrai que, loin d’affranchir la Nation, on ne cherche qu’à river ses fers ! que c’est face à la Nation toute entière que Monsieur Ali BONGO ONDIMBA et sa Cour font un véritable « Doigt d’honneur » pour ne pas être vulgaire ! que c’est à la face de la Nation rassemblée qu’ils osent toujours produire ces lois injustes qui portent atteinte au moindre de ses droits les plus sacrés !et que joignant l’insulte à la médiocrité, l’insolence à l’irresponsabilité, on a l’incroyable impéritie de lui faire envisager cet acte de despotisme et d’iniquité comme la normalité utile à ses intérêts. La Nation entière n’est-elle pas insultée ? »

«  Nous disons oui ! La Nation est insultée de la pire des manières, car c’est sous le couvert de la loi fondamentale que le régime cache son funeste dessein pour le Gabon. Alors, chers compatriotes, il est temps que la tyrannie se montre avec franchise, comme disait Mirabeau, nous verrons alors si nous devons nous raidir, ou nous envelopper la tête par la peur,le renoncement et la résignation. Il nous faut réagir comme une Nation unie autour d’un idéal commun de liberté et de progrès. La médiocratie ayant pris le dessus sur la méritocratie, il est plus qu’urgent de mobiliser la nouvelle élite afin de sortir le pays de la pauvreté et de la dictature » a vertement dénoncé le secrétaire exécutive de RÉAGIR.

Avant de poursuivre son propos par un appel à une réaction patriotique pour préserver la nation : « Nous devons réagir pour libérer les forces vives de la Nation de l’immobilise et de la compromission qui, au Gabon, sont devenues les réflexes de survie des élites politiques et administratives ainsi que des populations en proie à la précarité organisée par le pouvoir des médiocres. En même temps, l’Etat est captif d’une association de malfaiteurs qui orchestre le pillage des richesses colossales, en intelligence avec des sujets étrangers, contre les intérêts fondamentaux du Gabon. Nous ne pouvons plus accepter que le potentiel mirifique de notre pays soit réduit en cendre par des individus à l’évidence placés sous le sceau de l’abolition des notions de responsabilité, d’éthique et de limite. A tous, nous disons qu’il est plus que temps de nous réapproprier notre pays, notre culture, nos valeurs et notre économie. Pour ce faire, nous proposons de rompre avec le système ancien pour oser inventer un autre avenir pour nous-mêmes, pour nos enfants, pour les enfants de nos enfants et pour le Gabon ».

Rompre avec le système pour un mouvement antisystémique en vue d’instaurer une nécessaire transition créatrice de nouveaux droits et d’une nouvelle espérance.

Pour créer les conditions d’appropriation d’un organisme nouveau, a expliqué RÉAGIR, «  il faut faire table rase des structures passées. Il faut, en fin de compte, tout abolir pour pouvoir commencer à tout reconstruire. Avec le système au pouvoir depuis bientôt un demi-siècle, le Gabon est aujourd’hui un Etat défaillant qui, par absence de volonté n’assure pas pour ses citoyens les missions régaliennes d’un Etat : la sécurité, la défense de la propriété, les services publics fondamentaux et les infrastructures essentielles. Pendant ce temps, une minorité d’individus sans foi ni loi, prête à tout, à la corruption, la concussion, l’intimidation, le meurtre même, bref, tout ce que vous pouvez trouver de plus vil pour parvenir à ses fins et tirer tous les profits possibles du pouvoir, des coteries se forment au sein du pouvoir et au sein de « l’opposition des escrocs politiques » pour se positionner en vue de la pérennité du système qui les nourri tous. Le bradage des ressources naturelles s’intensifie, la corruption et les détournements des fonds publics ne cessent de s’amplifier. Chacun voulant s’assurer le moment venu des moyens indispensables pour conserver le système et préserver leurs acquis, tout en continuant à spolier le pays et à brader ses ressources ».

Cette situation, a relevé le secrétaire exécutif de RÉAGIR « a placé le personnel politique dans une impasse sans issue pour eux. Ils vivent un dilemme. Ou ils sont capables d’opérer une rupture avec le système qu’ils servent et dont ils se servent ; ou ils se sabordent. Pour eux, l’idéal de vertu en politique s’est transformé en cynisme, et la clairvoyance s’est substituée à l’aveuglement. Les hiérarques du régime défaillant ne manquent pas de lucidité dans la situation critique actuelle. Ils n’ignorent pas que le pays est à la dérive. Ils savent qu’ils n’ont plus la confiance même des adhérents de leur parti. Ils manquent surtout de courage. Au lieu de jouer aux chantages réciproques au sein des conciliabules plus ou moins secrets : « tu me tiens, je te tiens », sur les faits et méfaits de la gestion prédatrice du système, ces hiérarques qui se battent pour le pouvoir au sein du système ont l’obligation morale de dire la vérité au peuple, s’ils veulent avoir quelque crédibilité quant à leurs promesses de répondre à la demande de changement et aux attentes des populations ».

Comment expliquer cette faillite morale, intellectuelle et sociale ?

RÉAGIR invite tout le peuple gabonais à s’interroger : «  Faut-il faire valoir la médiocrité, la corruption, la délinquance, l’immobilisme, l’incompétence, le ridicule, la débauche ? Après la gestion calamiteuse de son père, sur laquelle le journal Jeune Afrique écrit : « La chute de la maison Gabon ! Comment un pays de 1 million d’habitants et qui produit 18 millions de tonnes de pétrole brute ne peut plus payer ses dettes ! », avec le fils Ali Bongo, le Gabon se retrouve aujourd’hui dans un précipice. Oui, nous sommes dans un précipice. Nos amis de l’opposition, qui vont à la mangeoire le savent. Ils y vont par pure résignation, par manque de courage et de détermination, ils y vont pour participer au pillage et comme on dit communément, ils vont prendre ce qu’il y a à prendre. Le Gabon n’est plus leur ambition, leur seule ambition est alimentaire. Ils pensent que c’est fini, que plus rien ne sera possible pour renverser la table. Ils se trompent lourdement. Nous leur disons clairement que ce n’est pas encore fini. La flamme de la résistance gabonaise ne s’éteindra pas !! »

En tout état de cause, a indiqué le secrétaire exécutif de RÉAGIR, « un groupe de patriotes extrêmement déterminés doit se structurer autour d’un mouvement en quête d’un nouveau système qui va nous conduire à une société politique plus démocratique, plus égalitaire. Et ce mouvement ne saurait être que résolument antisystémique. Ce Mouvement se nomme RÉAGIR. Le moment est venu pour enfin mettre fin à ce pouvoir inique qui n’a cessé de mépriser la volonté du peuple. Cessons d’être complices de l’encanaillement : c’est-à-dire l’acceptation, en tant qu’état habituel et normal, d’une irrégularité, d’une chose qui continue d’apparaître anormale, mais que l’on continue d’accepter, cet état que nous vivons depuis 1967 ».

A l’analyse du séisme politique et institutionnel jamais vécu en terre gabonaise RÉAGIR précise : « Toutes les nations ont traversé des époques pendant lesquelles un Homme qui ne devait pas les diriger aspirait pourtant à le faire. Mais un fort instinct leur fit concentrer sur le champ leurs énergies et expulser cette illégitime prétention au commandement. Elles repoussèrent l’irrégularité transitoire et reconstruisirent ainsi leur morale publique. Comme ces autres Nations, refusons l’imposture que nous avons trop longtemps subie. Comme ces autres Nations, repoussons l’irrégularité transitoire pour reconstruire notre morale publique. Nous en appelons au courage de notre peuple et de la nouvelle élite ».

C’est le manque de courage et de patriotisme de la majorité des gabonais qui font le lit de la dictature qui perdure.

Pour le mouvement RÉAGIR : « Aucune lutte politique se réclamant de la démocratie ne peut être gagnée sans le peuple. Aujourd’hui, il n’y a que la mobilisation et la détermination populaire qui peuvent vaincre la dictature corruptrice, prédatrice et sans aucune morale publique qui s’agrippe au pouvoir dans notre pays depuis plus de quatre décennies. Devant le spectre de la violence qui hante aujourd’hui beaucoup d’esprits, la mobilisation du peuple, bien encadré et adroitement dirigé peut nous permettre d’opérer pacifiquement le changement du régime actuel. La force populaire dans son expression non-violente peut mettre fin à l’oligarchie prédatrice qui use de la corruption pour se perpétrer au pouvoir. La désobéissance civique par le refus de se mêler de la mascarade électorale prochaine serait une des voies pacifiques pour faire tomber les murs du Jéricho gabonais ».

A la lecture du Mouvement RÉAGIR, «  Contre les régimes les plus oppresseurs, le courage se dresse encore et encore. Ce qui fait l’Homme, c’est sa capacité de s’amender. C’est sa croyance en un monde de raison et de civilisation qui le pousse à souffrir pour construire des sociétés libérées de la peur et de l’envie. Vérité, justice, solidarité, ces idées ne doivent pas être méprisées. Ce sont, bien souvent, les seules armes qui s’opposent aux pouvoirs immoraux du dictateur. Nous pensons fermement qu’il est grand temps que des vrais patriotes se retrouvent pour s’engager dans le seul combat qui compte : la reprise en mains de notre destin qui passe par le remplacement du système-Bongo, et par une organisation de la société politique gabonaise sur la base de l’idéal démocratique pays, toutes tendances confondues, de s’investir avec courage et abnégation dans une véritable action de refondation, dans ce que je désigne par “ une révolution existentielle”. Chacun de nous doit faire preuve aujourd’hui de courage et de volonté politiques réelles ».

Le moment est venu selon RÉAGIR « pour une politique plus honnête et plus ambitieuse, face à un peuple qui affiche de plus en plus son désir de changement et sa détermination de s’affranchir de l’héritage néocolonial incarné par le système actuel. De la rencontre de ces deux ambitions fortes pourra naître une alternance politique porteuse de paix et de prospérité véritables. Mais il y a, par-dessus tout, nécessité absolue de rompre totalement avec le passé, en gérant le pouvoir de façon plus démocratique, c’est-à-dire plus équitable et plus transparent ».

Ensemble, a appelé le peuple gabonais et sa diaspora à un réveil patriotique et à un regain d’espoir républicain « nous ferons en sorte que ceux qui accèdent aux responsabilités servent le peuple, au lieu de travailler pour leurs intérêts égoïstes. On ne s’interrogera jamais assez su l’absurdité de la situation de ce pays, disposant de ressources et de revenus équivalant à ceux d’un émirat pétrolier, mais qui n’est jamais parvenu à offrir à une population de moins d’un million d’âmes le confort qu’elle était en droit d’attendre de cette richesse naturelle. Nous disons, ici et maintenant à Paris, ce 08 Mai 2018, symbole de la victoire du monde libre sur la barbarie nazzi, que nous, peuple gabonais épris de paix et de liberté, nous ne capitulerons pas face à l’oppression du système politique gabonais actuel. A tous ceux qui aiment le Gabon et croient en lui, nous disons qu’il est temps de RÉAGIR ».


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